Conditions Générales de ventes
Conditions Générales de Vente:
Siège social : Emelius Browne, Rue de Vervoz 4560 Vervoz
Enregistré à la banque carrefour des entreprises sous le numéro 643 734 857
Courriel: contact@emeliusbrowne.be
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes sur le site internet www.emeliusbrowne.be
Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur ce site. Emelius Browne se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.
Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur ce site, nous vous présentons l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettrez. Vous pouvez nous les soumettre en nous envoyant un message à contact@emeliusbrowne.be
- Les différentes étapes à suivre pour acheter en ligne sur www.emeliusbrowne.be
1.1 Commande
Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur ''ajouter ce produit au panier''. Vous verifiez votre panier en cliquant sur “Voir panier”, puis vous pouvez valider votre commande en cliquant sur “ Payer''.
1.2 Validation du contrat
Lorsque vous cliquez sur ''payer”, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés.
Vous devez renseigner le formulaire “Où souhaitez-vous recevoir votre commande ?” , vérifier l’exactitude des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison
Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « J'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve ».
Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur ''Payer ma commande''.
Après paiement sur notre serveur sécurisé , un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.
Dans le cas de commande d’abonnement, un formulaire de domiciliation SEPA vous sera envoyé.
Il vous sera demandé de nous le retourner.
Lors de toute commande, un formulaire concernant l’enfant vous sera envoyé dès confirmation de celle-ci.
Afin de personnaliser au mieux votre box et rester dans des délais de livraison raisonnable, ce document doit nous parvenir dans les 24h. A défaut de réception endéans le délais cité ci-avant, les délais de livraison seront de 15 jours ouvrés après réception du document.
- Les responsabilités.
Nous sommes attentifs à vos demandes et commandes néanmoins notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d'un cas fortuit, d'un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.
- Les délais, frais et modalités de livraison
Les produits sont emballés par nos soins, dans une box spécialement confectionnée pour l’enfant, et sont livrés à l'adresse indiquée dans le formulaire de votre commande. Une attention toute particulière est apportée à l’emballage. Les costumes sont livrés pliés et protégés par un papier de soie.
La vente en ligne des produits présentés dans le site Emelius Browne est réservée aux clients qui résident en Belgique, en France et au Luxembourg.
Nous vous livrerons par Be post au plus tard à la date indiquée dans le message de confirmation de votre commande.
En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Nous vous proposerons un produit d'une qualité ou d'un prix équivalent.
Les frais de livraison sont à la charge du client et sont mentionnés dans le formulaire de la commande.
Vous pouvez nous contacter par mail à contact@emeliusbrowne.be pour toute question relative à votre livraison.
- Le prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises Ils comprennent notamment les frais de traitement de votre commande ainsi que les frais d’emballage. Pour rappel, les frais d’expédition sont à votre charge et figurent sur le récapitulatif de votre commande.
Pour les formules abonnement le prix indiqué est un prix mensuel. Ce montant sera répercuté mensuellement autant de temps que dure l’abonnement. Le montant total de l’abonnement ( soit le montant mensuel indiqué lors de la commande X le nombre de mois pour lesquels l’abonnement à été souscrit) peut être réclamé en cas de non paiement dans les 15 jours de l’échéance mensuelle.
- Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation
Dès validation de votre commande, vous recevrez un message électronique vous informant qu’elle est prise en compte
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement pour régler vos achats:
- soit par cartes de crédit : Visa ou MasterCard
- Soit par cartes de débit: Bancontact
Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.
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Sécurité
Les paiements via notre site font l'objet d´un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole SSL (Secure Soket Layer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques.
- Satisfait ou remboursé : modalités d’exercice du droit de rétractation
Bien que nous restions vigilants il se peut que notre produit ne vous convienne pas. Nous sommes ouvert à toute solution.
Conformément aux dispositions légales, dans les 14 jours qui suivent la réception de votre produit, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les conditions suivantes :
- Le costume n’a pas été porté
- Le jeu n’est pas conforme à la demande
- Le costume ou le jeu sont défectueux
- Le produit n’a pas été personnalisé
- Les tubes de mission n'ont pas été ouverts
Dans le cas où vous décidez de vous rétracter, une déclaration exprimant votre volonté de vous rétracter devra être envoyée à notre service client dans un délai de 14 jours après réception de votre colis. Vous recevrez un accusé de réception de votre demande,et vous pourrez alors réexpédier votre produit.
Il devra être renvoyé complet dans son état et son emballage d’origine et accompagné de la facture avant l’expiration du délai de 14 jours. Les frais de retour restent à votre charge. Nous vous rembourserons la totalité des sommes versées au plus tard dans les 30 jours qui suivent votre rétractation. Le remboursement se fera sur votre compte où votre solde de carte de crédit selon le mode de paiement utilisé lors de la commande.
- La durée du contrat et de validité du prix.
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits en vente sur Emelius Browne.
Les produits demeurent l’entière propriété de Emelius Browne jusqu’au complet encaissement du prix.
Nos offres de prix ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles.
- Législation applicable/ Juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises à la loi Belge.
En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux Belges seront seuls compétents.
- Nous contacter/ service après-vente
Si vous souhaitez nous contacter, notre service client est à votre disposition contact@emeliusbrowne.be Vous pouvez également nous joindre par téléphone au +32 492 76 92 26.